Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
Titre : 5 Système monétaire européen
Date : 1964/2000
- 1489200205 AR 291, 349 à 353
  Titre : 5.2 Renforcement et réformes du SME
  Date : 1979/1994
  - 1489200205 AR 291
    Titre : Renforcement du Système monétaire européen, projet d'extension de l'ECU officiel : correspondance, note, rapport, état, déclaration.
    Date : 1984-1984
  - 1489200205 AR 349
    Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen de fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
    Date : 1979-1981
  - 1489200205 AR 350
    Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen du fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
    Date : 1981-1983
  - 1489200205 AR 351
    Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
    Date : 1984-1986
  - 1489200205 AR 352
    Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : correspondance, rapport, procès-verbal, note, proposition de règlement, communiqué de presse, décision, directive, bulletin, presse, déclaration.
    Date : 1982-1986
  - 1489200205 AR 353
    Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Bâle-Nyborg de 1987 : mémorandum, note, rapport, compte rendu, presse, communiqué de presse, bulletin, correspondance, déclaration, projet, de rapport, procès-verbal. Proposition de réforme émanant de France (1986-1987) Proposition de réforme émanant d'autres pays (1986-1994)
    Date : 1986-1994
- 1489200205 AR 287 à 290
  Titre : 5.3 Opinions gouvernementales sur le SME
  Date : 1978/1994
  - 1489200205 AR 287
    Titre : Système monétaire européen, opinions (dont Banque de France) : note, exposé, bulletin, allocution, communiqué de presse, déclaration, presse.
    Date : 1978-1991
  - 1489200205 AR 288
    Titre : Système monétaire européen, opinions (Allemagne, Belgique, Espagne, Grèce, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni) : communiqué de presse, presse, bulletin, note, rapport, compte rendu, discours, revue de presse, exposé, télégramme, état, publication.
    Date : 1978-1992
  - 1489200205 AR 289
    Titre : Système monétaire européen, opinions (FMI, Commission des Communautés européennes, Parlement européen) : procès-verbal, note, étude, exposé, correspondance, bulletin, résolution, rapport, compte rendu, avis, presse.
    Date : 1978-1994
  - 1489200205 AR 290
    Titre : Système monétaire européen, opinions (économistes) : presse, note, étude, correspondance, allocution, exposé, compte rendu, bulletin.
    Date : 1979-1994
- 1489200205 AR 282 à 286, 354 à 355
  Titre : 5.4 Etudes générales
  Date : 1964/1998
  - 1489200205 AR 282
    Titre : Système monétaire européen, études générales : rapport, note, publication, correspondance, exposé, presse, étude, bulletin.
    Date : 1978-1979
  - 1489200205 AR 283
    Titre : Système monétaire européen, études générales : publication, discours, note, rapport, correspondance.
    Date : 1980-1985
  - 1489200205 AR 284
    Titre : Système monétaire européen, notes techniques (modalités d'adhésion, procédures de réalignement) : compte rendu, note, correspondance, mémorandum, communiqué de presse, état, bulletin, avis, décision, déclaration, procès-verbal, JO.
    Date : 1964-1996
  - 1489200205 AR 285
    Titre : Système monétaire européen, notes techniques (grilles de parité, marge de fluctuations, indicateurs de divergences, comptabilisation des opérations, aspects juridiques) : note, règlement, état, bulletin, correspondance, compte rendu, allocution, presse, rapport, procès-verbal, mémorandum, étude.
    Date : 1978-1992
  - 1489200205 AR 286
    Titre : Système monétaire européen, notes techniques (interventions, divers) : correspondance, note, mémorandum, procès-verbal, exposé, rapport, accord, communiqué de presse, bulletin, état.
    Date : 1975-1996
  - 1489200205 AR 354
    Titre : Système monétaire européen, études : étude, correspondance, publication officielle, note, bulletin, presse, allocution, procès-verbal, rapport, déclaration, publication.
    Date : 1978-1996
  - 1489200205 AR 355
    Titre : Système monétaire européen, réserves de change des banques centrales : publication, note, correspondance, directive, statistique, état, mémorandum, presse, communiqué de presse, procès-verbal ,compte rendu.
    Date : 1965-1998
- 1489200205 AR 269, 344, 356
  Titre : 5.5 Mécanismes de crédit du SME
  Date : 1969/1995

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